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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection
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OPTIMA CARTA DELLA GASTRONOMIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTIMA CARTA DELLA GASTRONOMIA
C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection, S.A.

Numéro de dépôt :
96607768
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2026

Présentation de la marque OPTIMA CARTA DELLA GASTRONOMIA

Déposée le 23 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPTIMA CARTA DELLA GASTRONOMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection domicilié(e) PARC DES CORBEGES, 31 RUE DE LA VANOISE, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 396 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection domicilié(e) Parc des Corbèges, 31 rue de la Vanoise, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEXC - France.

La marque OPTIMA CARTA DELLA GASTRONOMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPTIMA CARTA DELLA GASTRONOMIA arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection a également déposé les autres marques suivantes : VIANDE SECHEE DES GRISONS SPECIALP


C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection, S.A. - PARC DES CORBEGES, 31 RUE DE LA VANOISE, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France - SIREN 950396879


C.T.S. Charcuterie Traiteur Sélection - Parc des Corbèges, 31 rue de la Vanoise, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEXC - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2305095 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596764 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09

Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier.Café; thé, cacao, riz, tapioca.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.